 |
1. Informations
légales Société éditrice : Isaaf Mondial
Assistance Société
Anonyme au capital de 50.000.000 Dirhams marocain Entreprise régie par la loi n° 17-99 portant code des
assurances Siège social : Lotissement de la Civim, lot n° 131
Route de l'aéroport - Quartier industriel Sidi Maârouf -
Casablanca Responsable de la publication : Bouchra
TAÏBI Hébergeur du site : COLT Télécommunications France 25 rue de
Chazelles 75849 Paris
17 +33 (0) 1 44 29
55 00 www.colt-telecom.fr
2. Liens
hypertextes La création de liens hypertextes vers le site www.mondial-assistance.ma est
soumise à l'accord préalable du Responsable de la
Publication. Le site web
peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites
web. Isaaf Mondial Assistance n'est pas responsable de la
disponibilité de ces sites web ni des informations et matériaux qui
s'y trouvent.
3. Propriété
intellectuelle Tous les
textes, données, diagrammes, tableaux, logiciels, vidéos, musiques,
bruits, dessins, photographies, illustrations, dessin-modèle, noms,
logos, marques déposées, marques de service et tout autre matériel
sur le site Web font l’objet d’une protection au titre du droit de
la propriété intellectuelle. Par conséquent,
vous ne pouvez utiliser ces éléments qu’à des fins exclusivement
privées. La
reproduction ou représentation ou adaptation, intégrale ou
partielle, des pages, des données et de tout autre élément
constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit,
est interdite sans l'accord écrit de l'éditeur. Toutes marques (marques nominales et logos) et tout
autre signe distinctif qui apparaissent sur notre site sont la
propriété de Isaaf Mondial Assistance ou de ses partenaires. Par
conséquent, toute reproduction ou représentation, et tout usage de
ces signes distinctifs sont interdits , sauf autorisation écrite de
leur titulaire. 4.
Responsabilité Isaaf Mondial
Assistance s'assure que tout le contenu publié sur le site Web est
correct au moment de la publication. Le contenu est publié à titre
d’information et n’est pas contractuel. Aucune responsabilité n'est
acceptée par ou au nom de Isaaf Mondial Assistance en cas
d’erreurs, omissions, ou de contenu inexact du site Web ou d’aucun
site Web auquel celui-ci serait relié.
Isaaf Mondial
Assistance ne garantit pas que le site Web ou/et son contenu,
seront disponibles de manière non-interrompue, ou exempt d'erreurs
ou omissions, que tous les défauts seront corrigés, ou que ce site
Web ou le serveur qui le rend disponible sont exempts de virus ou
de bogues.
|
 |